Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLE - POINT LA CORDONNERIE CLEF-DISCOUNT
Mr MELONI Marc
Mr CELLIER Xavier

Numéro de dépôt :
94546196
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque POLE - POINT LA CORDONNERIE CLEF-DISCOUNT

Déposée le 14 novembre 1994 par monsieur MELONI Marc et monsieur CELLIER Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « POLE - POINT LA CORDONNERIE CLEF-DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Les déposants sont monsieur MELONI Marc domicilié(e) 483 Av Jean PROUVE chez CODCA, 30900 NIMES - France et monsieur CELLIER Xavier domicilié(e) 483 Av Jean PROUVE chez CODCA, 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.F. MELONI Marc CELLIER Xavier, COORDONNERIE DISCOUNT - France.

La marque POLE - POINT LA CORDONNERIE CLEF-DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE - POINT LA CORDONNERIE CLEF-DISCOUNT est expirée depuis le 14 novembre 2004.

MELONI Marc a également déposé les autres marques suivantes : CORDONNERIE - DISCOUNT CLEF - DISCOUNT , LA CORDONNERIE CLEF DISCOUNT


Mr MELONI Marc - 483 Av Jean PROUVE chez CODCA, 30900 NIMES - France

Mr CELLIER Xavier - 483 Av Jean PROUVE chez CODCA, 30900 NIMES - France - SIREN 3


S.D.F. MELONI Marc CELLIER Xavier, COORDONNERIE DISCOUNT - France


Inscription le 11 juin 1996 - Rejet partiel n°202234 - Publication au BOPI 1996-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Façonnage de clefs